Commission de discipline LFP - supporters sur la sellette!

[Judasse Priest]

Merci pour l'éclairage en droit Cependant, on pourrait continuer d'argumenter sur ces points :
- l'attachement à un club est d'une autre nature, plus profonde, que celui à une boîte de nuit
- si un établissement est fermé, les usagers ont la possibilité de trouver un service équivalent, ce qui est impossible dans le cas d'un club de foot
- l'ensemble des spectateurs n'est pas responsable de chacun
- enfin, la peine n'est pas proportionnée (plus subjectif celui-là)

Qu'en penses-tu ?

Et en 5: les abonnés qui ont déjà payé leur place qui se retrouvent privé de la jouissance de celle ci. Selon la tribune où on est abonné c'est la 1ère, 2ème ou 3ème fois cette saison.

[Kishizo]

Merci pour l'éclairage en droit Cependant, on pourrait continuer d'argumenter sur ces points :
- l'attachement à un club est d'une autre nature, plus profonde, que celui à une boîte de nuit
- si un établissement est fermé, les usagers ont la possibilité de trouver un service équivalent, ce qui est impossible dans le cas d'un club de foot
- l'ensemble des spectateurs n'est pas responsable de chacun
- enfin, la peine n'est pas proportionnée (plus subjectif celui-là)

Qu'en penses-tu ?

Je suis tenté de reprendre ta parenthèse pour l'étendre à tous tes arguments, tu as la vision subjective de quelqu'un d'impliqué dans une passion particulière mais il en existe autant que d'individus. Le constructeur d'édifices en allumettes s'il voyait demain celles-ci interdites à la vente pour des considérations écologiques de préservation du bois ou sécuritaires car elles sont utilisées par les pyromanes, serait tout autant en souffrance. Une passion n'est pas quantifiable par des éléments objectifs, elle est absolue et déraisonnable.

Dans l'exemple d'un jeune vivant en secteur rural, le nombre de boîtes de nuit peut-être très limité en fonction de la densité de population.
Voir exclusif si le jeune en question n'a pas encore son permis ou les moyens de se déplacer autrement qu'en mobylette dans un rayon limité.
Sur l'importance qu'elle revêt pour lui, il te dira que c'est l'endroit dans lequel il retrouve tous ses copains et qui lui permet de faire la connaissance de filles, qu'elle représente une part essentielle de sa vie sociale récréative. La gène occasionnée par la fermeture de son club de nuit est tout aussi respectable que celle du fan d'un club de foot ne pouvant assister physiquement à un match au stade.

"l'ensemble des spectateurs n'est pas responsable de chacun"
C'est une réflexion de bon sens mais qui dans la pratique se trouve ébranlée par le jeu d'autres considérations supérieures.
Notre société cherche le bien de tous, son corollaire est que nous devenions chacun comptable du bien des autres.

La France n'est pas libéraliste et ne l'a jamais été. L'idée de gouvernance est que la société doit défendre l'intérêt général au delà des intérêts particuliers. La place que s'arroge l'Etat veillant sur ses moineaux sans tête peut devenir éléphantesque. Son devoir est de prendre des décisions pour protéger l'ensemble même contre son gré. Il y a des gens très compétents qui édictent des règles d'hygiène toujours plus élaborées. La fourme montbrisonnaise a perdu de son goût dans cette histoire. Cela m'apporte une gène gustative, j'ai encore la liberté d'oublier ma fourme à la cave et exploser les dates de consommation. La nounou de ma jeunesse adorait les habitants

Par quel cheminement on se trouve en fin de processus à ce que l'ensemble des spectateurs devienne responsable de chacun ?
Il ne doit pas y avoir de troubles lors d'un match de foot qui pourraient entrainer des blessures aux spectateurs et différents intervenants.
Comme dans de nombreux domaines le premier garde fou est de placer les organisateurs sous une étendue de responsabilité importante. Si un spectateur fait le con, ils ne pourront jamais parier à l'avance sur une exonération de responsabilité. Dès cet instant, on peut être certain que l'organisateur ne négligera pas la sécurité et l'assurera du mieux possible.

Une autre idée est que plus il y a de personnes sur lesquelles une responsabilité plane, plus il y a des chances que la sécurité soit assurée.
Organisateur, Préfet, Maire, lfp, associations de supporters, mastres, ma mère, ma tante et ma soeur

Ne sachant jamais même en fonction de la bêtise extrème d'un individu si ta responsabilité ne sera pas retenue, il faut veiller attentivement aux contrats d'assurances. C'est l'autre échelon de protection, la suite logique de la responsabilité tout azimut pour éviter le désordre. S'il survient malgré tout, les blessés, même le couillon en question, trouveront une solvabilité quelque part pour réparer leur préjudice. La société cherche à protèger. L'effet pervers est une forme de déresponsabilisation.

in fine comme la société c'est nous, l'exigence de protection de tous fait que nos destins sont liés. Un spectateur ne respecte pas les règles, tout le monde trinque sans modération Tout système a des inconvénients, l'individualisme excessif n'est pas un modèle de société à me faire rêver non plus, mais on va parfois sans doute trop loin. Un spectateur use d'une torche et enflamme une poulette devenue grillée, ben ils se débrouillent entre eux et on n'implique pas tous les autres Cela aurait le mérite de n'emmerder personne pourquoi toujours devoir supporter les problèmes des autres.

[Kishizo]

Et en 5: les abonnés qui ont déjà payé leur place qui se retrouvent privé de la jouissance de celle ci. Selon la tribune où on est abonné c'est la 1ère, 2ème ou 3ème fois cette saison.

Dans ce cas nous sommes dans les rapports entre le club et ses abonnés.
La question est d'ordre contractuelle. Il faut lire le contrat et voir comment est définie la prestation correspondant au prix de l'abonnement.
Si la prestation prévue par le contrat d'abonnement est incomplète, je ne vois pas ce qui interdirait de demander amiablement un remboursement ou tout au moins une compensation quelconque pour rééquilibrer le contrat. Le club ne peut se prévaloir d'une décision indépendante de sa volonté, de force majeur, le huis clos a été prononcé à l'encontre du club, nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude.
Je vais essayer de trouver les contrats d'abonnements sur le net, c'est la base avant de répondre comme je le fais.

[___]

@Kishizo : sur la comparaison avec la boîte de nuit, il y a une grosse différence tout de même : un club de foot occasionne systématiquement la création d'associations se réclamant de l'attachement au club, sans parler des déclarations d'élus qui, tout aussi systématiquement dans la cas d'un club de L1, insistent sur l'importance d'un club pour la collectivité. On est très nettement au delà d'une question de subjectivités isolées.

Cela n'a pas de valeur légale, certes, mais un juge peut tenir compte de circonstances extérieures.

[franck42]

C'est des guignols, mais quand même, le cas de figure est prévu dans les conditions de vente

– Annulation / Report / Huis clos / Travaux :
En cas de suspension de terrains ou de match à huis clos total ou partiel prononcé par une instance disciplinaire, fédérale, judiciaire, par le CNOSF,
ou en cas de prononcé d’un arrêté préfectoral ou ministériel restreignant la liberté d’aller et venir, le club décide de sa seule discrétion des modalités
éventuelles de remboursement ou de compensation. Le club informera par tout moyen à sa disposition (par voie de presse, internet ou autre support
de communication) desdites modalités.

[Kishizo]

Le cas de figure est prévu, cela ne mange pas de pain.
La question est : est ce que cette clause exclusive de garantie serait admise par un juge ?
Je pense que non et ta clause exclusive de garantie est tout sauf surprenante.
Je peux toujours mettre dans mon contrat de vente de pizza que la livraison sera effective à condition que mon fournisseur d'emballage ne suspend pas mes livraisons pour non paiement de ses factures.
Mon vieil ordinateur est saturé sans plus beaucoup de mémoire, il n'arrive plus ce soir à ouvrir le Pdf des conditions générales de vente de l'Asse.
Ce n'est que partie remise, en attendant comme disait l'éminent Mamadou Koulibaly :

Les maîtres en droit enseignent au nombre de nombreux principes sacro-saints du droit universellement admis, un principe révélé en latin dont la traduction en français s'énonce comme suit : nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude. — (Mamadou Koulibaly, La guerre de la France contre la Côte d'Ivoire, L'Harmattan, 2003, p.49)
https://fr.wiktionary.org/wiki/nul_ne_p ... _turpitude

"Nemo auditur propriam turpitudinem allegans" ça frime plus en latin

[Sempre Sainté]

Et vive la France
http://www.sofoot.com/que-s-est-il-pass ... 42011.html

[Kishizo]

Un redémarrage de mon petit portable et ça remarche, j'ai les conditions générales :
http://www.asse.fr/_fichiers/files/Cond ... micile.pdf

1- En quoi s'oblige l'ASSE ?

Les présentes ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles toute personne (« l’Abonné ») accepte de souscrire auprès de l’ASSOCIATION SPORTIVE DE SAINT-ETIENNE (l’« A.S.S.E »), un contrat d’abonnement (« l’Abonnement ») constitué de droits d’accès pour assister aux matchs de football qui sont disputés à domicile par l’équipe première masculine de l’A.S.S.E (« l’Equipe ») au cours d’une Saison (soit la période comprise entre le 1er juin de l’année N au 31 mai de l’année N+1) et qui sont compris dans l’une des formules d’abonnement définies ci-après.

En contrepartie de quoi l'abonné règle une somme d'argent, nous sommes en présence d'un contrat avec des obligations réciproques.
Certains des matchs compris dans l'obligation de l'Asse envers son abonné se déroulent en huis clos et celui-ci ne peut y assister comme le prévoit le contrat. Dès lors le club ne satisfait pas à son obligation contractuelle et crée un déséquilibre pour l'abonné qui a réglé totalement de son côté la somme demandée pour le service. Il faudra déterminer en fonction du type d'abonnement la fraction du prix global correspondante aux matchs qui n'ont pu être vus par l'abonné. Nous parviendrons alors à déterminer le préjudice financier de l'abonné qui pourra demander remboursement ou accepter une compensation. Le contrat retrouvera son équilibre.


2- Quelle est la validité de la clause de limite de responsabilité comprise dans les conditions générales ?

c – Cause étrangère : La responsabilité de l’A.S.S.E ne peut en aucun cas être engagée pour la survenance d’évènements constitutifs de la force majeure ou du fait d’un tiers. Sont notamment exclus de sa responsabilité : la survenance d’intempéries, de grèves, de changement de réglementation, de suspension de terrain, de report ou d’annulation de match, d’une décision d'une autorité compétente (ex. : arrêté préfectoral ou ministériel, décision de la LFP, la FFF, l’UEFA, etc.). En cas de survenance d’un fait visé ci-avant, l’A.S.S.E décidera, à sa seule discrétion et sans obligation de sa part, s’il accorde ou non à l’Abonné une compensation.

Et plus loin la clause suivante :

I – Annulation / Report / Huis clos / Travaux :
En cas de suspension de terrains ou de match à huis clos total ou partiel prononcé par une instance disciplinaire, fédérale, judiciaire, par le CNOSF, ou en cas de prononcé d’un arrêté préfectoral ou ministériel restreignant la liberté d’aller et venir, le club décide de sa seule discrétion des modalités éventuelles de remboursement ou de compensation. Le club informera par tout moyen à sa disposition (par voie de presse, internet ou autre support de communication) desdites modalités.

Pour notre fondement légal, nous écarterons les nouvelles dispositions du Code civil qui s’appliquent aux contrats conclus à compter du 1er octobre 2016. Retournons nous vers la Loi Hamon de 2014 sur les clauses abusives, cela lui redonnera du baume au coeur de nous le faire battre.
Il prévoit dans ce type de contrat conclus entre des professionnels et consommateurs des clauses interdites qui sont de manière irréfragable présumées abusives. Bon c'est noël, laquelle choisir ?

6° Supprimer ou réduire le droit à réparation du préjudice subi par le non-professionnel ou le consommateur en cas de manquement par le professionnel à l'une quelconque de ses obligations ;

La plus simple et limpide est cette dernière mais d'autres pourraient convenir. L'obligation de l'Asse nous l'avons vu était de permettre à son abonné d'assister aux matchs à domicile, la clause en question réduit le droit à réparation de l'abonné en cas de manquement à celle-ci, en effet : "le club décide de sa seule discrétion des modalités éventuelles de remboursement ou de compensation." Il n'y a aucune discrétion à avoir, il doit le faire légalement !

Le club ne peut s'exonérer de sa responsabilité en invoquant la force majeure ou le fait d'un tiers. En effet interrogeons nous sur la nature de l'empêchement, à quoi correspond la décision de huis clos ? A une faute du club dans son obligation de police lors d'une rencontre qui a entrainé sa condamnation par la commission de discipline.
https://www.fff.fr/common/bib_res/resso ... 6-2017.pdf

CHAPITRE IV– LA POLICE DES TERRAINS
Le présent chapitre vise les infractions commises dans le cadre des dispositions de l'article 129 des Règlements Généraux.
Ainsi, le club visité ou jouant à domicile est tenu d’assurer, en qualité d’organisateur de la rencontre, la police du terrain et de prendre toutes mesures permettant d’éviter les désordres pouvant résulter, tant avant, pendant qu’après le match, de l’attitude de ses dirigeants, des joueurs et du public. Le club visiteur ou jouant sur terrain neutre est, quant à lui, responsable de l’attitude de ses dirigeants, joueurs et supporters.
En cas de manquement(s) à l’obligation de résultat en ce qui concerne la sécurité dans le déroulement des rencontres qui pèse, dans les conditions précitées, sur tous les clubs de football, l’organe disciplinaire, après avoir pris en compte les mesures de toute natureeffectivement mises en œuvre par le club poursuivi pour prévenir les désordres, apprécie la gravité des fautes commises par le club et détermine les sanctions proportionnées à ces manquements qu’il convient de lui infliger.

L'adage juridique Nemo auditur trouve une belle illustration.
L'Asse fait peser à sa discrétion le poids de sa propre faute sur son abonné qui n'a pas à en supporter les conséquences.
Dans un courrier amiable de demande de remboursement il faudra glisser avant les politesses d'usage que l'article L132-2 du Code de la consommation prévoit en outre qu'en cas de clause abusive dans un contrat conclu entre un professionnel et un consommateur, le professionnel encourt une amende dont le montant peut atteindre 15 000 euros pour une personne morale.
Leur dire également qu'en cas de non satisfaction vous vous ferez un plaisir de transmettre les conditions générales à un organisme de consommateur, il serait bon que la commission des clauses abusives s'intéresse aux contrats d'abonnement des clubs de foot. Un toilettage plus général s'impose pour les rendre conforme à la législation car d'autres clauses sont également abusives.

[___]

Excellente démonstration, Kishizo

[Sempre Sainté]

Super intéressant Kishizo merci

[pascal425]

Pas de traces des "péripéties" du match de dimanche 23/04 lors de la réunion de la grosse commission ce soir .
http://www.lfp.fr/corporate/article/les ... l-2017.htm

[robbyherbin]

Pas de traces des "péripéties" du match de dimanche 23/04 lors de la réunion de la grosse commission ce soir .
http://www.lfp.fr/corporate/article/les ... l-2017.htm

Non et contrairement aux conneries relayées sur les réseaux sociaux, y a pas de huis-clos total décrété pour les 2 derniers matchs à GG (pas encore tout du moins, avec ces tarés de la LFP faut s'attendre à tout).

[Kuba]

Pas de traces des "péripéties" du match de dimanche 23/04 lors de la réunion de la grosse commission ce soir .
http://www.lfp.fr/corporate/article/les ... l-2017.htm

La bonne nouvelle grâce à la jurisprudence c'est que désormais même pour les huis clos on pourra aller au stade sans avoir de sanction

[epopee76]

https://www.francefootball.fr/news/Dr-j ... nes/798490

[sebi]

https://www.francefootball.fr/news/Dr-j ... nes/798490

C'est un torchon sans intérêt.

[Mic-Mic]

Je viens de lire le potin : Di Maria a pris 2 matches ferme, soit le double de Tolisso !!! Ce qui signifie donc qu'il est préférable de démonter volontairement un joueur plutôt que de tenter de l'intimider en taclant à côté de lui

[Guinnessisgood]

Je viens de lire le potin : Di Maria a pris 2 matches ferme, soit le double de Tolisso !!! Ce qui signifie donc qu'il est préférable de démonter volontairement un joueur plutôt que de tenter de l'intimider en taclant à côté de lui

Non, c'est la même sanction (même si le reste de la phrase vaut encore le coup)

[Mic-Mic]

Ah oui, au temps pour moi, je pensais que Tolisso n'avait pris qu'un match. Toujours est il que pour moi les 2 gestes ne sont pas comparables.

[sam42]

35e journée : EA Guingamp – AS Saint-Etienne du 29 avril 2017
Exclusion de M. René Lobello, entraîneur adjoint de l’AS Saint-Etienne
Deux matchs de suspension ferme de banc touche, de vestiaire d’arbitres et de toutes fonctions officielles. La sanction prend effet le mardi 9 mai 2017 à 0h00.

[cedric26]

Et pour les corses' match perdu face aux guignols, 3 matchs sur terrain neutre et à huis clos.

Je comprends po que Metz n ait po à eu la même chose concernant le match perdu tout de suite.....

Les corses vont ils faire appel ?

[comp88]

Pavlovic d'Angers a pris 3 matches pour son tacle sur Tolisso.

Lemoine en rit jaune...

[Vert Mouthe]

Et pour les corses' match perdu face aux guignols, 3 matchs sur terrain neutre et à huis clos.

Pavlovic d'Angers a pris 3 matches pour son tacle sur Tolisso.

Lemoine en rit jaune...

Excellent, la Ligue !!! Plus c'est gros, plus ça passe... La justice à géométrie variable !!

[sebi]

Et pour les corses' match perdu face aux guignols, 3 matchs sur terrain neutre et à huis clos.

Pavlovic d'Angers a pris 3 matches pour son tacle sur Tolisso.

Lemoine en rit jaune...

Excellent, la Ligue !!! Plus c'est gros, plus ça passe... La justice à géométrie variable !!

Le vieux est content, il a ses trois points en jouant une mi-temps dans un stade où c'est plutôt délicat. Lopette à bien réussi sa mission et les Bastiais, pas assez bien pour la ligue sont quasi condamnés. Ses copains sont ravis aussi. Il pourra bientôt faire fermer sa ligue de merde quand elle sera nettoyée des clubs indésirables.
Pour tolisette c'est incroyable. Si seulement un joueur pouvait prendre sa retraite à la suite d'un match contre lol, quet ça soit une boucherie, un bel attentat qui brise les deux jambes à un de leur insupportable merdeux (féri, tolisette, lopette, ...) suivi de quelques cassages de nez, ça fera du bien à tout le monde. Oui je sais, ce sont des propos honteux, indigne d'un forum de bonne tenue comme p2 mais j'assume.

[moloko]

https://www.francefootball.fr/news/Dr-j ... nes/798490

C'est un torchon sans intérêt.

Un directeur de com et marketing qui vient faire la leçon aux supporters, c'est navrant....

[lemâtru]

Et pour les corses' match perdu face aux guignols, 3 matchs sur terrain neutre et à huis clos.

Pavlovic d'Angers a pris 3 matches pour son tacle sur Tolisso.

Lemoine en rit jaune...

Excellent, la Ligue !!! Plus c'est gros, plus ça passe... La justice à géométrie variable !!

Le vieux est content, il a ses trois points en jouant une mi-temps dans un stade où c'est plutôt délicat. Lopette à bien réussi sa mission et les Bastiais, pas assez bien pour la ligue sont quasi condamnés. Ses copains sont ravis aussi. Il pourra bientôt faire fermer sa ligue de merde quand elle sera nettoyée des clubs indésirables.
Pour tolisette c'est incroyable. Si seulement un joueur pouvait prendre sa retraite à la suite d'un match contre lol, quet ça soit une boucherie, un bel attentat qui brise les deux jambes à un de leur insupportable merdeux (féri, tolisette, lopette, ...) suivi de quelques cassages de nez, ça fera du bien à tout le monde. Oui je sais, ce sont des propos honteux, indigne d'un forum de bonne tenue comme p2 mais j'assume.

Totalement en phase avec toi l'ami .